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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSB INVESTISSEMENT
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AMSTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMSTA
PSB INVESTISSEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1714987
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2021
AMSTA de PSB INVESTISSEMENT

Présentation de la marque AMSTA

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSB INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PSB INVESTISSEMENT domicilié(e) 12, rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 268 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AMSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMSTA est expirée depuis le 26 décembre 2021.

PSB INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAR AUDIO TECHNOLOGY , AIR2 , LOUNGE , ZEN , OMate , LINEAL , MATE , SUB


PSB INVESTISSEMENT, Société par actions simplifiée - 12, rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 448268953


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205908 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 31 juillet 2006 - Gage constitué n°439147 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438025 - Publication au BOPI 2006-07-31

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2011 n°2486231 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08

Inscription le 21 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702408 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Réchauds à gaz de pétrole ainsi que tous articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires